Société de chasse - La Saint Paulétoise








Un logo qui réunit l’ensemble des chasseurs de petits et gros gibiers.
Bien que le sanglier, la bécasse, les faisans et perdreaux sont bien visibles,
un chevreuil et un lièvre sont beaucoup plus dissimulés dans les fourrés.



Assemblée Générale de l'association du samedi 11 avril 2015

1) Renouvellement de la totalité des membres du Conseil d'Administration sortants :
Suite à la démission de Monsieur Bernard VENTALON de son poste de vice-trésorier,
pour raison de santé, et du terme du mandat de trois ans, l'ensemble des membres
du Conseil d'Administration se porte sortant, et renouvelle leur candidature.

Ils sont élus à l'unanimité pour un mandat de trois ans. Le siège social est transféré au domicile du président.
• Président : M. LAVIE Georges,
• Vice-président : M. CARABALLO William,
• Secrétaire : M. LAVIE Frédéric,
• Trésorier : M. BARRE Didier,
• Vice-trésorier : M. HAVREZ Vincent.

2) Garde-Chasse :
• M. CARBO Yves,

Article L428-21 du code de l'environnement :
« Les gardes-chasse particuliers assermentés constatent par procès-verbaux
les infractions aux dispositions du présent titre qui portent préjudice aux détenteurs
de droits de chasse qui les emploient. Leurs procès-verbaux font foi jusqu'à preuve contraire.
Ils sont habilités à procéder à la saisie du gibier tué à l'occasion des infractions qu'ils constatent... »

Article R428-25 du code de l'environnement :
« Les gardes-chasse particuliers sont commissionnés, agréés, assermentés
et exercent leurs fonctions dans les conditions fixées aux articles
R. 15-33-24 à R. 15-33-29-2 du code de procédure pénale.
La commission délivrée en application de l'article R. 15-33-24 de ce code précise
les territoires pour lesquels le propriétaire ou le titulaire de droits d'usage dispose
des droits de chasse que le garde-chasse particulier est chargé de surveiller. »

« Ils ne sont pas habilités à contrôler les carniers (poches à gibier des chasseurs)
sauf si le règlement de l'association de chasse les y autorise
(cf. Article 21 du Règlement Intérieur Général 2015/2016) ».
« Les gardes chasses particuliers sont agréés par le préfet du lieu du territoire à garder,
puis prête serment près le tribunal d'instance de ressort du territoire à garder. »
« Ils ont compétence pour dresser des procès-verbaux que sur leur domaine de compétences. »
« Ils sont habilités à procéder à la saisie du gibier tué à l'occasion des infractions
qu'ils constatent et ils en font don à l'établissement de bienfaisance le plus proche
ou le détruisent » (Article L. 428-21 du code de l'environnement/ LOI n° 2008-1545 du 31 décembre 2008
pour l'amélioration et la simplification du droit de la chasse)

« Dans l'exercice de ses fonctions, le garde particulier est tenu de détenir en permanence sa carte
ou sa décision d'agrément et de la présenter à toute personne qui lui en ferait la demande. »
(Art. R. 15-33-29-1 du code de procédure pénal)
« Il doit également faire figurer de manière visible sur ses vêtements la mention,
selon la mission confiée, de "garde particulier" ou "garde-chasse particulier"
à l'exclusion de toute autre » (Art. R. 15-33-29-1 du code de procédure pénal).

3) Piégeurs agréés :
• M. BONNEFOY Francis,
• M. CARBO Yves,
• M. CHARPENTIER Romain,
• M. HAVREZ Vincent.

4) Modification Adresse du siège social :
Société de Chasse "La Saint Paulétoise"
724-A, Chemin de la Siolhe
30130 SAINT-PAULET-DE-CAISSON

5) Évènements / manifestations pour la saison 2014/2015 :

• Le RDV des chasseurs est baptisé « La Cabane à Marcel » :
cela fut une surprise pour Marcel ROURRET d’être convié avec son épouse,
le samedi 25 avril, au cabanon du RDV des chasseurs. Entouré des membres de sa famille,
d’amis, et d’élus, tout le monde était là pour fêter ce chasseur exemplaire qui détient
son permis de chasse depuis plus de 70 ans.
Une plaque a été apposée sur le cabanon, qui s’appelle désormais « La Cabane à Marcel ».
L’émotion était à son comble lorsque le président de l’association de chasse, M. Georges LAVIE,
et le maire, M. Christophe SERRE, ont rendu hommage à cet homme souriant et disponible.
Un vin d’honneur a permis de continuer à conter des anecdotes de chasse,
et une paella a été dégustée à l’ombre des chênes.
Nous souhaitons à Marcel encore de nombreuses années de chasse.





• Ball-Trap des 13 et 14 juin 2015 :
à un mois près on aurait pu s’y croire,
et ce n’était pourtant pas le 14 juillet au « Pied Firmin ».
Dès le samedi aux alentours des 10 heures, le stand raisonne à coups de fusils.
Durant deux jours, et malgré une météo capricieuse, toutes les fines gâchettes venues
de divers horizons se sont affrontées dans un esprit, certes de compétition,
mais surtout dans le but de se défier sportivement et amicalement.
Comme chaque année, tous les fusils étaient affûtés pour cette compétition tant attendue,
aussi bien par les locaux que par les régionaux, même la Champagne était représentée.
Et au-delà de cet esprit de compétition qui a ponctué ce week-end, ce fut une nouvelle fois
une très belle manifestation placée sous le signe de la sportivité, amitié et convivialité.





Nous remercions, la municipalité pour la mise à disposition du terrain et le prêt de matériels,
Jean-Philippe LUZURIER & son fils Jean-Daniel qui ont assuré avec professionnalisme
l’ensemble de la partie technique, mais aussi tous les bénévoles membres de l’association
qui ont contribué à la réussite de cette manifestation.
Après un barrage interminable pour départager les quatre ex-aequo ayant réalisé un sans-faute (25/25),
nous arrivons au classement suivant :

1er avec 25/25 Jean-Paul PACHOT ;
2ème avec 25/25 Jean-Daniel LUZURIER ;
3ème avec 25/25 Aurélien GARNIER ;
4ème avec 25/25 Christian GIRARD ;
5ème avec 24/25 Grégory COUDERC.



6) Points importants de la Réglementation pour la saison 2015/2016 :

Avant-propos : la chasse est bien sûr attachée aux traditions, à l’histoire qui lui a permis de se construire
dans une magnifique diversité issue des territoires, des espèces chassées et des hommes qui la pratiquent.
Bien sûr ces traditions, ces savoir-faire, souvent uniques, doivent être préservés et transmis afin que les générations
futures puissent apprécier et utiliser ce que l’intelligence, la persévérance, le sens de l’observation
et les connaissances des plus anciens ont permis de construire.
Ainsi sont précieuses toutes les techniques de chasse ou de piégeage, telles les chasses traditionnelles,
aux chiens courants ou à l’approche, la liste n’étant bien sûr pas exhaustive.
Pour autant la chasse n’est pas figée, enfermée dans ses certitudes, insensible aux évolutions de notre société.
Elle n’est pas condamnée à disparaître puisque comme pour les espèces, elle sait s’adapter, évoluer et se transformer.
Attentive aux nouveautés technologiques, elle a fait le choix d’en utiliser,
certaines dans un souci de confort ou de sécurité pour ; le chasseur lui-même, les autres usagers des espaces naturels,
les auxiliaires que sont nos chiens, la connaissance des espèces de la faune sauvage…
Bien sûr, au nom de l’éthique et de l’équilibre nécessaire aux règles qui régissent les relations entre le chasseur et le gibier,
toute technologie ou son usage, qui viserait à faciliter de manière inconsidérée la capture, doit être proscrit.
Les lois, les règlements et le bon sens se chargent de fixer les limites.

Tout chasseur doit avoir conscience que le présent règlement ne cherche, en aucune façon, à limiter la liberté de chacun
à exercer son loisir, mais au contraire de pratiquer une chasse moderne et respectueuse, appréciée de tous,
« et notamment du public non-chasseur ».

Rappel : tout chasseur doit posséder une attestation d’assurance, un permis de chasser, et une carte de sociétaire en cours de validité :

• Pour être reconnu sociétaire : tout chasseur doit fournir un justificatif de domicile de moins de trois mois
(facture EDF, facture d'eau ou autre,…), ou un titre de propriété pour les propriétaires terriens non-résidents,
• Pour être reconnu demi-actionnaires avec droit de chasse : tout chasseur doit retourner par courrier,
au président de l’association, le formulaire de ʺDroit de Chasse" dûment complété.
• Jours d’autorisation de chasser : ils sont inchangés par rapport à la saison 2014/2015
(lundis, jeudis, samedis, dimanches et jours fériés).
Les mardis et vendredis étant jours de fermeture dans tout le département (arrêté préfectoral),
et le mercredi étant un jour de fermeture choisit par l’Association de Chasse ʺLa St-Paulétoise"
au profit des enfants et promeneurs.
* Particularité pour la chasse du gibier d’eau et oiseaux de passage au poste fixe (affût réalisé par les mains de l’homme) :
cette chasse est autorisée tous les jours.
* Précisions importantes (Article L424-4 du code l'Environnement : Modifié par LOI n°2012-325 du 7 mars 2012 - art. 9) :
dans le temps où la chasse est ouverte, le permis donne à celui qui l'a obtenu le droit de chasser de jour, soit à tir,
soit à courre, à cor et à cri, soit au vol, suivant les distinctions établies par des arrêtés du ministre chargé de la chasse.
Le jour s'entend du temps qui commence une heure avant le lever du soleil au chef-lieu du département
et finit une heure après son coucher. Avec une particularité pour la bécasse et les turdidés dans le Gard
(Fiche réglementaire n°10 du SDGC en date du 01 juillet 2013) : la chasse est interdite une demi-heure après
le coucher du soleil dans le chef-lieu du département, pendant toute la période d'ouverture de la chasse de ces espèces.

Il donne également le droit de chasser le gibier d'eau à la passée, à partir de deux heures avant le lever du soleil
au chef-lieu du département et jusqu'à deux heures après son coucher, dans les lieux mentionnés à l'article L. 424-6.
Se référer à la fiche réglementaire n° 11 du SDGC en date du 01 juillet 2013).
Pour permettre, dans des conditions strictement contrôlées et de manière sélective,
la chasse de certains oiseaux de passage en petites quantités, le ministre chargé de la chasse autorise,
dans les conditions qu'il détermine, l'utilisation des modes et moyens de chasse consacrés par les usages traditionnels,
dérogatoires à ceux autorisés par le premier alinéa.
Tous les moyens d'assistance électronique à l'exercice de la chasse, autres que ceux autorisés par arrêté ministériel,
sont prohibés. Exception faite des chasses collectives au grand gibier, l’usage du téléphone portable ou du talkie-walkie
pour faciliter l’acte de chasse est prohibé. Les gluaux sont posés une heure avant le lever du soleil et enlevés avant onze heures.
Tous les autres moyens de chasse, y compris l'avion et l'automobile, même comme moyens de rabat, sont prohibés.
Toutefois, le déplacement en véhicule à moteur d'un poste de tir à un autre est autorisé dès lors que l'action de chasse est terminée
et que l'arme de tir est démontée ou placée sous étui.
Par dérogation aux dispositions de l'alinéa précédent, pour la chasse au chien courant, le déplacement en véhicule à moteur
d'un poste de tir à un autre peut être autorisé dans les conditions fixées par le schéma départemental de gestion cynégétique
dès lors que l'arme de tir est démontée ou placée sous étui.
Les personnes souffrant d'un handicap moteur peuvent faire usage d'un véhicule à moteur pour se rendre à leur poste.
Elles ne peuvent tirer à partir de leur véhicule qu'après avoir mis leur moteur à l'arrêt.

• Dates d’ouverture et de fermeture des petits et grands gibiers, des oiseaux de passage et des animaux nuisibles :
l’Association se conformera aux règles et dates prévues par arrêté(s) préfectoraux et/ou ministériel(s),
sauf pour l’ouverture de la caille des blés et de la tourterelle des bois qui est repoussée
au dimanche 13 septembre (date d’ouverture générale).
• Particularité en ce qui concerne la perdrix rouge ʺLa Royale" : dans le cadre de notre projet de réintroduction de la perdrix
rouge de souche sauvage, et pour la deuxième année consécutive, la chasse et le tir de cette espèce sont strictement interdits
sur l’ensemble du territoire.
Nous n’allons pas reprendre mot pour mot l’article paru sur le trimestriel de juin 2014 ʺLa Chasse en Pays Gardois"
(ce n’est pas notre but), mais pouvons vous confirmer que notre projet d’implantation de cette espèce est bel bien entamé.
Ce sont 180 perdrix rouges royales qui ont été lâchées entre août et septembre 2014, et 225 cette année sur notre territoire,
selon un processus bien déterminé :

Cages de pré-lâcher :
elles nous permettent de lâcher une compagnie de 15 oiseaux à raison de 2 par jour afin qu’ils se cantonnent
sur le territoire. Les cages sont visitées, par nos piégeurs et notre garde-chasse, chaque jour afin de veiller à leur bien-être,

     



Agrainage et abreuvoirs :
les oiseaux sont agrainés et disposent d’abreuvoirs, sur trois secteurs, pour faciliter leur adaptation
à leur nouvel environnement,

     



Mise en place de pièges sélectifs pour nuisibles par nos piégeurs agréés :
ce sont des pièges à palettes qui nous permettent de relâcher les espèces protégées,
ou de remettre les chats ou chiens à leurs propriétaires lorsque ces derniers sont identifiés
(collier, tatouage, ou puce électronique). Sinon, c’est SPA et "Bonjour l’amende",

     



Sachant que nous comptons renouveler cette action, et afin de ne pas effrayer les oiseaux
en attendant qu’ils soient tous relâchés, nous vous demandons de ne pas vous approcher des cages.
Nous vous remercions d’avance pour votre compréhension.





Les perdrix vues sur notre commune


Aujourd'hui, après recherche sur le terrain, on peut dire que ces oiseaux n'ont pas tous disparus mais,
pour certains, se sont décantonnés de leurs lieux de lâchers, notamment vers le quartier "des Sables",
le camping "des Oliviers", "les Prades" et les "Tourtereaux".
On constate qu'ils sont en couple, et avons aperçu quelques nichées. Nous n’avons pas voulu les déranger,
et les photos prises de loin ne sont pas de qualité nous permettant de vous les présenter.
Mais nous pouvons vous assurer que le début de reproduction d’une souche sauvage a bel et bien démarré.
Par contre, des pertes dues à la prédation (renards et autres, tel que chats,…) ont été constatées
(amas de plumes bien spécifiques à la prédation).
Avec le concours des techniciens de la FDC 30, et en fonction de leur disponibilité,
un comptage au chant doit être planifié en début d’année 2016.
les résultats de la saison 2014/2015 ont démontré que le lièvre était bien présent sur le territoire.
Densité sans doute liée à une bonne reproduction, puisqu’aucun lâcher n’est effectué.
A propos de reproduction, une étude (source ONCFS) démontre qu'il arrive fréquemment que des hases soient encore allaitantes
au début du mois d'octobre. En cause, une période de reproduction très longue qui commencerait début courant décembre
avec des naissances étalées des derniers jours de janvier à début octobre.
L’allaitement durant 3 à 5 semaines, cela voudrait dire qu’une hase, qui met bas par exemple à la mi-septembre 2015
(date de l'ouverture générale), allaiterait sa portée jusqu'à début octobre minimum.
A la majorité des voix, une mesure de protection afin de préserver notre souche autochtone, qui est très certainement meilleure
pour la reproduction et plus résistante aux maladies que les lièvres de lâcher est adoptée.
La date d’ouverture de la chasse au lièvre est donc reportée à la date d’ouverture des vignes (04 octobre 2015).

• Particularité en ce qui concerne le faisan : nous pouvons observer quelques faisans sur le territoire,
coqs et poules (au quartier des Sables, vers le camping des Oliviers, à l'Ardèche et au Clos).
Cela démontre que cette espèce doit pouvoir s'implanter sur le territoire.
Nous devons poursuivre nos efforts, et reconduire l’interdiction du tir de la poule faisane à compter du 01 décembre.

7) Dispositions règlementaires, Sanctions & Amendes encourues :
les sanctions et amendes seront prononcées par le Conseil d’Administration, conformément à l’article 7 des statuts
et dans les conditions fixées par l’article 10 des mêmes statuts.
ATTENTION !!! Les sanctions prévues dans le règlement intérieur général demeurent sans préjudice des amendes
et condamnations pouvant être prononcées par les tribunaux compétents, et obligent les chasseurs au respect de la loi.
Nous conseillons l’ensemble des chasseurs à prendre connaissance, et dans son l’intégralité, le contenu du règlement intérieur
général, ainsi que celui du règlement intérieur de la chasse en battue du grand gibier.

8) Réactualisation des « Baux de chasse » :
nos baux de chasse sont obsolètes, et il est grand temps de les réactualiser sur de nouvelles bases, ou plutôt au travers
d'un acte d’enregistrement par le Service des Impôts de Bagnols-Cèze.
Ce document nous permettra d’effectuer une meilleure gestion de nos terrains de chasse, du gibier que nous introduisons
(tir ou repeuplement), mais aussi en terme de définition des responsabilités de chacun (Propriétaires/Association de chasse).
Nous voulons surtout obtenir un accord des propriétaires terriens, et garder un contact privilégié.

Pourquoi un Bail ? :

• Pour être dégagé de toute responsabilité : sans bail, le propriétaire est considéré ʺpar la loi" comme organisateur de chasse.
En présence de bail, il y a transfert de responsabilités vers l’association, et notamment en cas de litige ou d'accident de chasse.
Ce qui n'est pas souhaitable bien évidemment, mais qui ne peut être occulté,
• Pour bénéficier de façon responsable : d’un prélèvement de nuisibles (piégeage effectué par des agents agréés,
et membres de l’association et/ou de la fédération),
• Pour bénéficier d’une garderie contre le braconnage, mais aussi contre toute autre incivilité,
• Pour bénéficier éventuellement d'une aide, de l’association et/ou de la fédération, pour la pose de clôtures électriques
pour éloigner le gros gibier. Mais aussi pour percevoir d'éventuelles indemnités liées aux dégâts causés par ce dernier,
• Pour bénéficier d'un interlocuteur privilégié et permanent avec la FDC30 (Fédérations des Chasseurs du Gard),
• Pour avoir une maîtrise sur les chasseurs autorisés à fouler les terres composant leur propriété,
• Pour demander la possibilité de limiter la chasse par la pose de panneaux d’interdiction de chasser,
ou de création de réserves.
Il faut bien se rendre à l'évidence, que la tâche est, et sera d'autant plus compliquée, et plus difficile
si notre territoire de chasse est trop morcelé. Merci d’avance pour votre compréhension, mais surtout de votre adhésion.


9) Reconduction du projet afférent à une prise de contact avec les propriétaires de terres agricoles non-exploitées :
nous avons, et constatons que de certaines terres agricoles ne sont pas exploitées.
Nous allons demander, aux propriétaires de ces terres en jachères, la possibilité de les ensemencer en graines florales.
Effectivement, l'association compte s'impliquer dans une opération "jachère fleurie" visant à obtenir au printemps
et en été des champs parsemés de fleurs. Il est bien évident que cela amènera un plus quant à l'embellissement des paysages,
mais également un garde-manger pour notre gibier qui pourra se repeupler plus aisément.
Depuis quelques années, promeneurs et citadins effectuent des randonnées en campagne.
Nous comptons, avec l’accord des agriculteurs, et/ou des propriétaires de terres agricoles, implanter des jachères fleuries
qui viseront à l’amélioration de la qualité du paysage, la préservation de l'environnement, et l’amélioration de la biodiversité.
Les animaux sont contents : refuge pour les insectes, oiseaux et autres petits animaux, les jachères participent à la préservation
de la biodiversité. Dans de nombreux départements, les agriculteurs se sont associés aux Fédérations départementales des chasseurs
afin de développer des zones refuges pour le petit gibier sur une période suffisamment longue.
Des jachères apicoles se sont même développées en France associant apiculteurs et agriculteurs avec pour objectif affirmé
de fournir aux abeilles des ressources supplémentaires en pollen et en nectar.Elles sont composées de nombreuses plantes agricoles à fleurs comme le trèfle violet, le trèfle blanc, le sainfoin, la phacélie,
le lotier ou le mélilot. Aujourd'hui, près de 1.000 hectares sont semés en jachère apicole dans 41 départements,
et la tendance est à la hausse.

Tisser des liens avec les citadins :
la bonne idée s'est déjà répandue, et il est question de développer des jachères de fleurs
avec le soutien financier de certains Conseils Généraux et Régionaux, car outre leur intérêt pour la faune,
ces types de jachère ont un intérêt paysager indéniable.








Le vice Président
William CARABALLO

Le Président
Georges LAVIE

06 33 52 31 77

Association Communale de Chasse "La Saint Pauletoise"
N° W302002389






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